Laurence Tremblay

Étudiante de 2e cycle, Département des sciences géomatiques, Faculté de foresterie, géographie et géomatique, Université Laval

Dans la plupart des mandats qu’il réalise, l’arpenteur-géomètre est amené à comparer le résultat de son analyse foncière aux données légales issues du cadastre du Québec, notamment à la représentation cadastrale du lot. Cet exercice correspond à l’appréciation de la présomption d’exactitude du plan du cadastre du Québec.

L’aisance avec laquelle l’arpenteur-géomètre peut valider cette exactitude dépend toutefois des constats issus de son analyse foncière, notamment s’il est en présence d’une limite certaine et déterminée ou encore d’une limite incertaine et indéterminée.

En présence d’une limite certaine et déterminée, l’arpenteur-géomètre qui constate une discordance entre le résultat de son analyse et la limite cadastrale aura plus de facilité à contester l’exactitude du cadastre. La tâche s’avèrera plus complexe si une telle discordance est observée en présence d’une limite incertaine et indéterminée.

Il n’existe actuellement aucune méthodologie documentée permettant de guider l’arpenteur-géomètre dans l’appréciation de la présomption d’exactitude du plan du cadastre en fonction des constats issus de son analyse foncière. Le présent projet de recherche vise donc à concevoir une telle méthodologie, en proposant une démarche et en identifiant les actions à entreprendre pour maintenir ou rétablir l’exactitude du plan du cadastre du Québec.

Alexandre Laplante

Étudiant de 3e cycle, Département des sciences géomatiques, Faculté de foresterie, géographie et géomatique, Université Laval

L'intégration de l'intelligence artificielle (IA) dans différents domaines révolutionnera le quotidien des professions au Québec. L’un des secteurs qui a le potentiel d’être le plus touché est l’arpentage selon l’OBVIA, 56% des tâches de l’arpenteur-géomètre seraient automatisable (OBVIA, 2022). Ceci représente des défis éthiques et légaux pour l’Ordre des arpenteurs-géomètres du Québec (OAGQ) et ses membres.

Ce projet de recherche vise à répondre à la question suivante : les LLM actuellement disponibles sont-ils suffisamment fiables pour contribuer à l'automatisation de certaines tâches de l'arpenteur-géomètre ?

Alors que l’IA permet d’automatiser certaines tâches complexes, telles que le traitement des données géospatiales, elle soulève des interrogations concernant sa compatibilité avec les responsabilités professionnelles des experts de ce domaine. Le projet vise à identifier les tâches prioritaires où l’IA pourrait optimiser l’efficacité des opérations et des mandats des arpenteurs-géomètres. L'identification des technologies actuellement disponibles, leur adaptabilité à la profession ainsi que la détermination et l’encadrement des enjeux légaux et éthiques sont à l'étude. L’objectif général du projet est de promouvoir une IA « capacitante », qui vient compléter et enrichir les compétences des arpenteurs-géomètres sans les remplacer, tout en veillant à son intégration en accord avec les exigences déontologiques et légales.

Créole Mabele

Étudiant de 3e cycle, Département des sciences géomatiques, Faculté de foresterie, géographie et géomatique, Université Laval

La réforme cadastrale du Québec a profondément transformé l’accès à l’information foncière, désormais ouverte au public par l’entremise de divers portails gouvernementaux et plateformes géospatiales. Cette démocratisation constitue une avancée majeure pour la planification territoriale, la gestion municipale et forestière. Toutefois, comme le soulignent plusieurs auteurs (Bédard, Gervais et al., 2013), l’utilisation de données techniques complexes par des non-experts soulève d’importants défis liés à la précision, à l’interprétation et à l’adéquation à l’usage.

En milieu forestier, ingénieurs, techniciens et propriétaires utilisent le cadastre pour élaborer des plans d’aménagement, vérifier la conformité réglementaire ou tracer des chemins d’accès. Ces usages reposent souvent sur la croyance erronée que le cadastre reflète fidèlement les limites réelles, alors qu’il s’agit d’une représentation indicative, sans valeur juridique (Massé, 2017). De même, dans le contexte municipal, les urbanistes, ingénieurs et inspecteurs s’appuient sur ces données pour la gestion du territoire, la taxation foncière ou l’émission de permis, ce qui peut mener à des erreurs administratives ou à des litiges juridiques.

Le projet de recherche vise à identifier les risques associés à ces usages, à analyser leurs causes (tolérances graphiques, imprécisions géométriques, écarts de positionnement ; Gervais & Racine, 2019) et à proposer des outils de sensibilisation et de bonnes pratiques. L’objectif est de renforcer la sécurité juridique, d’améliorer la qualité des décisions territoriales et de promouvoir une gouvernance foncière durable.